Bulletin officiel des armées (n°31/10)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– Décision
Date du texte : 25/06/2010
N° 0-25489-2010 /DEF/EMM/EMO
portant changement d’affectation du patrouilleur P400 " La Boudeuse ".
Journal officiel. DEF M 1 0 5 1 3 4 1 S BOEM 570-0.2.6
– Décision
Date du texte : 25/06/2010
N° 0-26680-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du transport de personnel " Néréide ".
Journal officiel. DEF M 1 0 5 1 3 4 0 S BOEM 570-0.2.6
– Circulaire
Date du texte : 28/06/2010
N° 1 /DEF/DPMM/2/RA
relative à l’attribution de qualifications professionnelles au personnel non officier de la marine.
Journal officiel. DEF M 1 0 5 1 3 3 8 D BOEM 323.3.4
– Instruction
Date du texte : 28/06/2010
N° 10 /DEF/DPMM/2/RA
relative à l’accès au brevet de maîtrise.
Journal officiel. DEF M 1 0 5 1 3 3 9 J BOEM 323.3.3
– Décision
Date du texte : 29/06/2010
N° 0-27602-2010 /DEF/EMM/ORJ
portant transfert de la flottille 28F.
Journal officiel. DEF M 1 0 5 1 3 3 7 S BOEM 113.5 et 590.1.3
– Décision
Date du texte : 05/07/2010
N° 0-25142-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du patrouilleur type P 400 " L’ Audacieuse ".
Journal officiel. DEF M 1 0 5 1 3 3 5 S BOEM 570-0.2.6
– Décision
Date du texte : 05/07/2010
N° 0-25464-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du bâtiment de transport léger " Francis Garnier ".
Journal officiel. DEF M 1 0 5 1 3 3 6 S BOEM 570-0.2.6

 Partie Nominative

– Décision
Date du texte : 01/07/2010
N° 0-29496-2010 /DEF/DPMM/1RA
portant attribution des échelons exceptionnels. (Visa du contrôle budgétaire et comptable du 23 juin 2010 n° 003220).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 3 4 4 S
– Décision
Date du texte : 02/07/2010
N° 0-32212-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
fixant l’aide financière de la marine nationale aux candidats inscrits aux cours par correspondance préparant au concours de recrutement semi-direct d’officiers du corps technique et administratif de la marine 2010 (cycle 2009-2010).
Journal officiel. DEF M 1 0 5 1 3 4 3 S

 Partie Temporaire

– Néant

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