Bulletin officiel des armées (n°26/10)

  • Dernière mise à jour le 25 juin 2010.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 18/05/2010
N° 263 /DEF/EMAT/PS/BORG/ORG 2/323
relative à l’organisation du centre de formation interarmées du NH 90.
Journal officiel. DEF T 1 0 5 0 9 3 5 J BOEM 110.6.1 et 112.2.3 et 113.10
 Instruction
Date du texte : 31/05/2010
N° 12 /DEF/EMM/ORJ
relative à l’organisation et au fonctionnement de l’inspection de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 9 7 8 J BOEM 113.13
 Décision
Date du texte : 02/06/2010
N° 0-27041-2010 /DEF/EMM/ORJ
portant création du service transit de la marine en Île-de-France.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 9 7 7 S BOEM 113.7
 Décision
Date du texte : 04/06/2010
N° 0-25103-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du porte-hélicoptères " Jeanne d’Arc ".
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 9 7 9 S BOEM 570-0.2.6

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 27/04/2010
N° 0-21240-2010 /DEF/CEMM/CHAN
portant attribution de la médaille de la défense nationale, échelon " argent " à des officiers mariniers et militaires du rang.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 7 3 1 S
 Décision
Date du texte : 02/06/2010
N° 0-26181-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admission au cycle de formation militaire et universitaire des élèves français en formation à l’école navale allemande, rentrée scolaire 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 9 7 5 S
 Décision
Date du texte : 08/06/2010
N° 0-27274-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 2715 du 1er juin 2010).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 9 9 1 S

 Partie Temporaire

 Néant


Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).