Bulletin officiel des armées (n°21/10)

  • Dernière mise à jour le 21 mai 2010.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 15/04/2010
N° 436000 /DEF/SGA/DRH-MD/ARD
relative à la reconversion des militaires.
Journal officiel. DEF P 1 0 5 0 7 1 7 J BOEM 300.4.1
 Instruction
Date du texte : 23/04/2010
N° 0-20221-2010 /DEF/DPMM/1/RA
portant admission des officiers sous contrat dans les corps d’officiers de marine et d’officiers spécialisés de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 6 8 3 J BOEM 321.2
 Instruction
Date du texte : 23/04/2010
N° 145 /DEF/EMM/EFF
relative à la gestion des emplois de la réserve opérationnelle dans la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 7 2 2 J BOEM 325.5.1
 Instruction
Date du texte : 29/04/2010
N° 0-15495-2010 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant l’instruction n° 80/DEF/DPMM/2/RA du 17 juillet 2009 relative à l’avancement du personnel non officier de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 7 2 7 J

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 01/04/2010
N° 0-16155-2010 /DEF/DPMM/1/E
portant attribution du diplôme technique.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 5 6 9 S
 Arrêté
Date du texte : 16/04/2010
N° 0-17320-2010
portant attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon « argent », à titre normal.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 6 8 4 A
 Décision
Date du texte : 16/04/2010
N° 0-17413-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admissibilité au concours semi-direct 2010 pour le recrutement d’officiers du corps technique et administratif de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 6 3 8 S
 Arrêté
Date du texte : 26/04/2010
N° 0-19938-2010
portant nomination à un commandement (marine au Havre).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 6 8 5 A
 Décision
Date du texte : 27/04/2010
N° 0-8541-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visée par le contrôle budgétaire et comptable le 14 avril 2010 sous le n° 1800 ).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 7 2 3 S

 Partie Temporaire

 Néant


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