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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Liste Date du texte : 10/03/2010 N° 2947 /DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Timor Oriental et ayant acquis la qualité d’unité combattante entre le 16 septembre 1999 et le 15 septembre 2001. Journal officiel. DEF S 1 0 5 0 6 2 9 K BOEM 367.3 – Liste Date du texte : 10/03/2010 N° 2956 /DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Afghanistan et ayant acquis la qualité d’unité combattante entre le 3 octobre 2001 et le 2 octobre 2007. Journal officiel. DEF S 1 0 5 0 6 3 0 K BOEM 367.3 – Liste Date du texte : 10/03/2010 N° 2962 /DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman et ayant acquis la qualité d’unité combattante entre le 30 juillet 1987 et le 29 juillet 2003. Journal officiel. DEF S 1 0 5 0 6 3 1 K BOEM 367.3 – Directive Date du texte : 28/01/2010 N° 0-3129-2010 /DEF/EMM/ORJ modifiant la directive n° 140/DEF/EMM/ORJ du 19 juin 2009 relative aux conditions d’embarquement des officiers élèves étrangers au sein de l’école d’application des officiers de marine. Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 6 3 5 X – Instruction Date du texte : 01/04/2010 N° 0-1475-2010 /DEF/DPMM/FORM relative aux modalités de scolarité et administration des élèves en formation à l’école navale allemande. Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 5 5 6 J BOEM 321.2 et 327.1.2 – Instruction Date du texte : 06/04/2010 N° 0-16349-2010 /DEF/DPMM/2 relative aux filières particulières du personnel non officier de la marine. Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 5 6 0 J BOEM 323.3.2 – Décision Date du texte : 16/04/2010 N° 0-14459-2010 /DEF/EMM/STN portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Verseau ». Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 6 7 9 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 16/04/2010 N° 0-14462-2010 /DEF/EMM/STN portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Persée ». Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 6 8 0 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 16/04/2010 N° 0-14463-2010 /DEF/EMM/STN portant changement de position du patrouilleur type P 400 « La Fougueuse ». Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 6 8 1 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 22/04/2010 N° 0-16166-2010 /DEF/EMM/ORJ modifiant la décision n° 0-9404-2010/DEF/EMM/ORJ du 4 mars 2010 portant mise en sommeil de la flottille 31F. Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 6 8 2 S – Décision Date du texte : 22/04/2010 N° 0-18085-2010 /DEF/EMM/EMO portant changement d’affectation des patrouilleurs P400 « L’Audacieuse » et « La Gracieuse ». Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 7 2 6 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 28/04/2010 N° 0-21188-2010 /DEF/CEMM portant parrainage d’une unité de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 7 2 4 S BOEM 143.7
– Circulaire Date du texte : 01/04/2010 N° 0-12807-2010 /DEF/DPMM/2/RA relative à l’organisation des épreuves de sélection professionnelle, parties écrites. Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 5 5 7 C – Arrêté Date du texte : 06/04/2010 N° 0-16216-2010 portant nomination à un commandement (marine à Marseille). Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 5 7 3 A – Décision Date du texte : 13/04/2010 N° 0-16609-2010 /DEF/EMM/STA portant délégation accordée au chef du bureau « soutiens de l’aéronautique navale » par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour la signature des certificats d’immatriculation des aéronefs. Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 5 6 8 S – Décision Date du texte : 27/04/2010 N° 0-19494-2010 /DEF/DPMM/2/RA portant promotions d’officiers mariniers au titre de l’article 89-IV. du statut général des militaires. (Visa par le contrôle budgétaire et comptable sous le n° 1801 le 14 avril 2010). Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 7 2 5 S – Décision Date du texte : 05/05/2010 N° 0-18535-2010 /DEF/DPMM/2/RA portant promotion au grade de premier maître. Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 7 3 0 S
– Circulaire Boc N° 20 du 12/05/2010 ( partie Temporaire ) Date du texte : 19/03/2010 N° 3547 /DEF/BOG.2 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2011 Journal officiel. DEF M 1 0 5 0 4 7 8 C – Circulaire Date du texte : 14/04/2010 N° 0-20327-2010 /DEF/DPMM/SDG relative aux modalités d’attribution pour l’année 2011 du pécule modulable d’incitation à une seconde carrière. Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 6 8 6 C
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