Bulletin officiel des armées (n°18/10)

  • Dernière mise à jour le 30 avril 2010.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 02/04/2010
N° 0-14508-2010 /DEF/EMM/PRH
modifiant l’instruction n° 0-15559-2009/DEF/EMM/PRH du 17 avril 2009 relative à l’attribution du brevet d’études militaires supérieures. Concours d’admission au collège interarmées de défense.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 5 7 2 J

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 29/03/2010
N° 0-14861-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 5 6 7 S

 Partie Temporaire

 Néant


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