Bulletin officiel des armées (n°17/10)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– Décision
Date du texte : 25/03/2010
N° 0-12169-2010 /DEF/EMM/EMO
portant détachement hélicoptère de la frégate de surveillance « Germinal ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 4 4 4 S BOEM 570-0.2.6
– Décision
Date du texte : 25/03/2010
N° 0-12293-2010 /DEF/EMM/EMO
changement d’affectation des bâtiments de
transport léger « Francis Garnier » et « Dumont d’Urville ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 4 4 3 S BOEM 570-0.2.6
– Décision
Date du texte : 25/03/2010
N° 0-11483-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du patrouilleur de service public « Sterne ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 4 4 2 S BOEM 570-0.2.6
– Instruction
Date du texte : 29/03/2010
N° 0-7574-2010 /DEF/DPMM/FORM
modifiant l’instruction n° 31/DEF/DPMM/FORM du 27 mars 2009 relative au niveau de formation supérieure et niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 4 3 3 J
– Décision
Date du texte : 31/03/2010
N° 0-15473-2010 /DEF/DPMM/1/RA
portant abrogation d’un texte (Circulaire n° 0-8596-2009 /DEF/DPMM/1/RA-DEF/DCCM/PERS/MIL relative aux travaux
préparatoires pour l’avancement des officiers de la marine).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 4 4 5 S

 Partie Nominative

– Décision
Date du texte : 25/03/2010
N° 0-13681-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions aux grades de quartier-maître de deuxième classe et quartier-maître de première classe.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 4 5 5 S

 Partie Temporaire

– Néant

---

Nota : le BOC 16/10 ne comportait pas de texte concernant la marine nationale.

Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).