Bulletin officiel des armées (n°15/10)

  • Dernière mise à jour le 16 avril 2010.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 25/03/2010
N° 22914 /DEF/SGA/DAJ/D2P/DSE
relative aux installations classées pour la protection de l’environnement relevant du ministère de la défense
Journal officiel. DEF D 1 0 5 0 3 9 1 J BOEM 126.1 et 503.1.5 et 508-322 et 627.3.2
 Instruction
Date du texte : 12/03/2010
N° 31 /DEF/DPMM/2/RA
relative à l’admission dans les corps des officiers mariniers de maistrance.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 4 0 0 J BOEM 327.1.3
 Instruction
Date du texte : 19/03/2010
N° 0-9955-2010 /DEF/DPMM/2
relative à l’amarinage des jeunes marins non-officiers en fin de formation initiale (stage « Embruns »).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 4 0 1 J BOEM 324.3

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 18/03/2010
N° 0-14458-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admissibilité aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine (EMF/OSM) en 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 3 9 6 S
 Arrêté
Date du texte : 23/03/2010
N° 0-13866-2010
portant nomination à un commandement (base navale de Nouméa).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 3 9 8 A

 Partie Temporaire

 Circulaire
Date du texte : 18/02/2010
N° 0-6674-2010 /DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/CCC-M/PERS
relative à la notation annuelle des officiers de la marine - année 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 3 9 2 C


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