Les conclusions de la nouvelle expertise réclamée par la (…)
Lorsque la marine nationale a décidé de remplacer les (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 24/02/2010 N° 0-7701-2010 /DEF/EMM/PRH modifiant l’instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 relative aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 3 4 6 J – Décision Date du texte : 04/03/2010 N° 0-9404-2010 /DEF/EMM/ORJ portant mise en sommeil de la flottille 31F. Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 3 4 7 S BOEM 570-0.2.6 et 590.1
– Néant
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