Bulletin officiel des armées (n°11/10)

  • Dernière mise à jour le 21 mars 2010.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Décision
Date du texte : 23/02/2010
N° 0-5133-2010 /DEF/EMM/EMO
portant affectation de la frégate de surveillance « Germinal ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 2 9 7 S BOEM 570-0.2.6
 Erratum
Date du texte : 05/03/2010
à l’instruction n° 120/DEF/EMM/ORJ du 12 février 2010 relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement du personnel plongeur de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 8 7 Z

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 11/02/2010
N° 0-6578-2010 /DEF/DPMM/2RA
modifiant la décision n° 0-1330-2010/DEF/DPMM/2/RA du 21 janvier 2010 portant attribution du diplôme de qualification supérieure.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 2 9 8 S
 Arrêté
Date du texte : 17/02/2010
N° 0-7265-2010
portant attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent, à titre exceptionnel.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 2 3 6 A
 Décision
Date du texte : 19/02/2010
N° 0-7212-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visée par le contrôle budgétaire et comptable le 14 décembre 2009 sous le n° 7380).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 3 0 0 S
 Arrêté
Date du texte : 22/02/2010
N° 0-8523-2010
portant nomination à un commandement (base navale de Toulon).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 2 9 9 A

 Partie Temporaire

 Circulaire
Date du texte : 16/02/2010
N° 0-6595-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative aux cours de préparation par correspondance aux concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, cycle 2010, concours 2011.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 2 9 6 C
 Erratum
Date du texte : 23/02/2010
à la circulaire n° 0-731-2010/DEF/DPMM/2/RA du 22 janvier 2010 relative aux conditions et aux modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 0 7 0 Z


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