Bulletin officiel des armées (n°08/10)

  • Dernière mise à jour le 27 février 2010.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Décision
Date du texte : 10/12/2009
N° 0-67784-2009 /DEF/CEMM/CAB
portant parrainage d’une unité de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 6 2 5 S BOEM 143.7
 Décision
Date du texte : 17/12/2009
N° 0-68776-2009 /DEF/CEMM
portant nom du bâtiment de projection et de commandement n° 3.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 6 2 6 S BOEM 143.7
 Décision
Date du texte : 05/02/2010
N° 0-6355-2010 /DEF/CEMM
portant attribution du nom d’une embarcation semi-rigide de surveillance côtière.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 0 3 S BOEM 143.7
 Instruction
Date du texte : 10/02/2010
N° 0-4878-2010 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant l’instruction n° 60/DEF/DPMM/2/RA du 22 janvier 2009 relative à la notation du personnel non officier de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 2 9 J

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 05/01/2010
N° 0-68844-2009 /DEF/DPMM/3/RA
portant admission par limite d’âge à l’honorariat du grade de personnel officier, major et officier marinier de réserve.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 7 1 S
 Décision
Date du texte : 07/01/2010
N° 0-68030-2009 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers
Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 7 3 S
 Décision
Date du texte : 07/01/2010
N° 0-68033-2009 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers
Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 7 4 S
 Décision
Date du texte : 07/01/2010
N° 0-67175-2009 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers
Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 7 2 S
 Décision
Date du texte : 07/01/2010
N° 0-1215-2010 /DEF/CEMM/CHAN
modifiant la décision n° 0-34056-2009/DEF/CEMM/CHAN du 18 juin 2009 portant attribution de la médaille de la défense nationale, échelon « argent » à des officiers, officiers mariniers et militaires du rang.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 7 5 S
 Décision
Date du texte : 07/01/2010
N° 0-59698-2009 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscription au tableau d’avancement et promotion au grade de maître.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 7 6 S
 Décision
Date du texte : 12/01/2010
N° 0-63527-2009 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscription au tableau d’avancement et promotion au grade de maître.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 0 5 S
 Arrêté
Date du texte : 15/01/2010
N° 0-1325-2010
portant nomination à un commandement.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 0 8 1 A
 Arrêté
Date du texte : 15/01/2010
N° 0-1335-2010
portant nomination à des commandements.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 0 8 2 A
 Arrêté
Date du texte : 15/01/2010
N° 0-1350-2010
portant nomination à des commandements.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 0 8 3 A
 Décision
Date du texte : 18/01/2010
N° 0-1343-2010 /DEF/DPMM/2/SG
portant inscription d’officiers mariniers supérieurs navigateurs à des commandements.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 0 8 6 S
 Décision
Date du texte : 20/01/2010
N° 0-2464-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant admission dans les corps des officiers mariniers de maistrance au 1er janvier 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 0 9 0 S
 Décision
Date du texte : 21/01/2010
N° 0-1330-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution du diplôme de qualification supérieure.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 0 8 7 S
 Arrêté
Date du texte : 29/01/2010

portant maintien dans la 1re section d’un officier général de la marine.
Journal officiel. DEF M 1 0 5 0 0 9 9 A
 Décision
Date du texte : 01/02/2010
N° 0-3933-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 0 6 S

 Partie Temporaire

 Circulaire
Date du texte : 30/12/2009
N° 0-68901-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL
relative à l’organisation des épreuves écrites des concours pour le recrutement interne des commissaires de la marine en 2010.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 5 4 0 C


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