Bulletin officiel des armées (n°07/10)

  • Dernière mise à jour le 19 février 2010.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Arrêté
Date du texte : 20/01/2010
fixant la liste des spécialités ou filières d’emplois éligibles à la prime réversible des compétences à fidéliser.
Journal officiel. DEF P 1 0 5 0 0 4 3 A BOEM 520-0.3
 Directive
Date du texte : 10/12/2009
N° 231000 /DEF/CAB
relative à la lutte contre l’absentéisme des militaires.
Journal officiel. DEF P 0 9 5 3 5 0 0 X BOEM 300.6.1.3.1
 Décision
Date du texte : 17/12/2009
N° 0-64195-2009 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du chasseur de mines tripartites " Verseau ".
Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 5 3 8 S BOEM 570-0.2.6
 Arrêté
Date du texte : 29/12/2009
N° 0-68834-2009
modifiant l’arrêté n° 195 du 7 novembre 2008 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 5 3 9 A
 Instruction
Date du texte : 11/01/2010
N° 0-60746-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative aux modalités de recrutement des élèves français en formation à l’école navale allemande.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 0 6 9 J BOEM 321.2
 Instruction
Date du texte : 26/01/2010
N° 90 /DEF/DPMM/2/SG
relative à l’emploi en métropole du personnel militaire non officier de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 1 0 2 J BOEM 324.2.1

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 14/12/2009
N° 0-64773-2009 /DEF/DPMM/1
portant tableau de commandement des officiers de la marine pour l’année 2010.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 5 4 2 S
 Décision
Date du texte : 28/12/2009
N° 0-68845-2009 /DEF/DPMM/3/RA
portant admission sur demande à l’honorariat du grade de personnel officier et officier marinier de réserve.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 5 4 8 S

 Partie Temporaire

 Circulaire
Date du texte : 22/01/2010
N° 0-731-2010 /DEF/DPMM/2/RA
relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 0 7 0 C


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