Bulletin officiel des armées (n°03/10)

  • Dernière mise à jour le 22 janvier 2010.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Protocole
Date du texte : 10/09/2009
N° 09-282-00 /DEF/DCMAT/DCCM
relatif aux conditions dans lesquelles l’armée de terre assure le soutien logistique, la réparation et la maintenance de certains matériels de la marine nationale.
Journal officiel. DEF T 0 9 5 3 3 3 7 X BOEM 564.1 et 570-0.2
 Circulaire
Date du texte : 07/12/2009
N° 0-59440-2009 /DEF/DPMM/FORM
modifiant la circulaire n° 399/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 relative au programme des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 2 8 5 C
 Instruction
Date du texte : 29/12/2009
N° 30 /DEF/EMM/ORJ
portant organisation des bases navales.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 3 6 6 J BOEM 113.1

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 10/12/2009
N° 0-65859-2009 /DEF/CEMM
portant nomination des membres du conseil permanent de la sécurité nautique de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 2 5 1 S

 Partie Temporaire

 Néant


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