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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Circulaire Date du texte : 28/10/2009 N° 0-51552-2009 /DEF/DPMM/SDG relative au traitement des congés de maladie. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 9 2 8 C BOEM 309.1.2 – Circulaire Date du texte : 03/12/2009 N° 0-56947-2009 /DEF/EMM/LOGGEN relative au tableau d’allocation particulier en véhicules de la gendarmerie maritime. Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 2 4 7 C BOEM 570-5.1 – Instruction Date du texte : 04/12/2009 N° 16 /DEF/DPMM/FORM portant définition et approbation des enseignements dispensés dans les écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 2 4 5 J BOEM 323.3.2 et 775.1.1.1
– Arrêté Date du texte : 25/11/2009 N° 0-62278-2009 portant attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent, à titre exceptionnel. Journal officiel. DEF B 0 9 5 3 0 9 3 A
– Néant
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