Bulletin officiel des armées (n°47/09)

  • Dernière mise à jour le 5 décembre 2009.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Directive
Date du texte : 29/10/2009
N° 230885 /DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3
relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l’honorariat du grade.
Journal officiel. DEF P 0 9 5 2 7 8 2 X BOEM 300.2 et 312.2.1 et 325.2.3 et 333.1.3.3 et 614.2.3 et 651.5.3 et 810.4.2
 Erratum
Date du texte : 30/11/2009
à la circulaire n° 420872/DEF/SGA/DRH-MD du 19 mars 2008 modifiant la circulaire n° 500756/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 4 février 2003 relative à l’aide liée à la reconnaissance d’une première affectation ou d’une nouvelle affectation.
Journal officiel. DEF P 0 8 5 9 0 0 0 Z
 Arrêté
Date du texte : 26/10/2009
N° 0-54212-2009
portant création du cercle mixte interarmées de Tahiti.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 8 2 2 A BOEM 145.1
 Circulaire
Date du texte : 26/10/2009
N° 0-56075-2009 /DEF/DCCM/ADM/SDPS
relative à la prime journalière d’habillement pour le personnel non officier de la marine engagé ou de carrière.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 8 2 3 C BOEM 554-1.2.1
 Décision
Date du texte : 26/10/2009
N° 0-57324-2009 /DEF/EMM/PRH
portant abrogation de texte.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 8 2 4 S
 Décision
Date du texte : 27/10/2009
N° 0-51098-2009 /DEF/EMM/STN
portant changement de position de la frégate lance-missiles « Duquesne ».
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 8 2 6 S BOEM 570-0.2.6

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Circulaire
Date du texte : 14/10/2009
N° 0-50382-2009 /DEF/DPMM/2/RA
relative aux cours par correspondance préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l’accès au grade de major.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 8 2 1 C


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L'analyse de la rédaction :

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