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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Circulaire Date du texte : 19/03/2008 N° 420872 /DEF/SGA/DRH-MD modifiant la circulaire n° 500756/DEF/SGA/DFP/AS/IR du 4 février 2003 relative à l’aide liée à la reconnaissance d’une première affectation ou d’une nouvelle affectation. Journal officiel. DEF P 0 8 5 9 0 0 0 C – Circulaire Date du texte : 02/07/2009 N° 0-33518-2009 /DEF/EMM/LOGGEN relative à l’allocation en aussières d’amarrage et de remorquage. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 7 7 6 C BOEM 570-0.2.4 – Circulaire Date du texte : 02/07/2009 N° 0-34847-2009 /DEF/EMM/LOGGEN relative à la dotation en échelle de pilote des bâtiments de surface et des sous-marins. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 7 7 7 C BOEM 571.4.3 – Circulaire Date du texte : 03/07/2009 N° 0-35005-2009 /DEF/EMM/LOGGEN relative aux défenses d’amarrage pour bâtiments de surface, sous-marins et moyens portuaires. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 7 7 8 C BOEM 570-0.2.4 – Arrêté Date du texte : 03/09/2009 N° 0-41367-2009 /DEF/EMM/PRH relatif à l’organisation générale de la scolarité des élèves de l’école navale et des élèves de l’école militaire de la flotte. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 7 7 9 A BOEM 321.4 et 324.2.1 – Instruction Date du texte : 12/10/2009 N° 0-51456-2009 /DEF/DPMM/FORM relative à la composition et fonctionnement du conseil de perfectionnement de l’école navale. Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 7 8 0 J BOEM 111.2.2.1 et 321.4
– Néant
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