Bulletin officiel des armées (n°39/09)

  • Dernière mise à jour le 16 octobre 2009.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Arrêté [1]
Date du texte : 24/07/2009
N° 0-41453-2009
fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 3 8 9 A BOEM 523-0.3

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Néant


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Notes :

[1Ce texte n’est pas disponible sur le site officiel.