Navantia livrera en octobre au gouvernement malaisien le (…)
En mars dernier, la marine nationale avait annoncé que (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Circulaire Date du texte : 20/05/2008 N° 0-31252-2008 /DEF/DCCM/ADM/SDPS modifiant la circulaire n° 0-63486-2007/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 17 octobre 2007 relative au changement de résidence du personnel militaire de la marine sur le territoire métropolitain de la France. Journal officiel. DEF B 0 8 5 3 2 7 7 C – Décision Date du texte : 19/02/2009 N° 0-5678-2009 /DEF/EMM/STN portant changement de position du chasseur de mines tripartites « Persée ». Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 3 8 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 19/02/2009 N° 0-5671-2009 /DEF/EMM/STN portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Fougueuse ». Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 3 7 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 19/02/2009 N° 0-5683-2009 /DEF/EMM/STN portant changement de position du patrouilleur de service public « Sterne » Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 3 9 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 19/02/2009 N° 0-5699-2009 /DEF/EMM/STN portant changement de position du bâtiment atelier polyvalent « Jules Verne ». Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 4 0 S BOEM 570-0.2.6 – Circulaire Date du texte : 17/04/2009 N° 0-21008-2009 /DEF/DCCM/ADM/SDPS modifiant la circulaire n° 945/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 1er août 2001 relative au transport de bagages et de mobilier du personnel militaire de la marine affecté outre-mer un an « sans famille ». Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 4 1 C – Instruction Date du texte : 06/05/2009 N° 0-15566-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative au concours d’admission sur titres à l’école navale et au concours d’admission sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 5 4 J BOEM 321.2 – Décision Date du texte : 12/05/2009 N° 0-27259-2009 /DEF/EMM/CEMM relative au parrainage d’une unité de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 5 5 S BOEM 143.7 – Décision Date du texte : 14/05/2009 N° 0-25048-2009 /DEF/EMM/EMO portant maintien du bâtiment de transport léger « Francis Garnier » à Fort-de-France. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 4 2 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 18/05/2009 N° 0-16083-2009 /DEF/EMM/ORJ portant abrogation de textes. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 4 3 S – Instruction Date du texte : 18/05/2009 N° 0-27078-2009 /DEF/EMM/ORJ modifiant l’instruction n° 284/DEF/EMM/ORJ du 13 janvier 2009 relative aux missions et à l’organisation des sémaphores de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 4 4 J – Instruction Date du texte : 20/05/2009 N° 105 /DEF/DPMM/3/RA portant attributions et organisation du bureau de la réserve militaire et du bureau maritime des matricules. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 4 5 J BOEM 113.1 et 325.1.2 – Décision Date du texte : 26/05/2009 N° 0-27877-2009 /DEF/DCCM/ADM/UNITES portant dissolution d’une formation autonome. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 4 6 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 02/06/2009 N° 0-22347-2009 /DEF/EMM/EMO portant affectation du bâtiment de commandement et de ravitaillement « Somme ». Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 4 7 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 02/06/2009 N° 0-29590-2009 /DEF/EMM/EFF portant création des bureaux conseils en ressources humaines (BCRH). Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 4 8 S BOEM 113.12 et 323.6 – Instruction Date du texte : 02/06/2009 N° 0-29912-2009 /DEF/DCCM/ADM/UNITES modifiant l’instruction n° 1500/DEF/CMa du 9 décembre 1982 relative aux coopératives de formation. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 4 9 J – Décision Date du texte : 03/06/2009 N° 0-22346-2009 /DEF/EMM/EMO portant affectation du bâtiment de commandement et de ravitaillement « Var ». Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 5 0 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 04/06/2009 N° 0-20935-2009 /DEF/EMM/STN portant changement de position du bâtiment de commandement et de soutien de la guerre des mines « Loire ». Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 9 6 S BOEM 570-0.2.6 – Décision Date du texte : 04/06/2009 N° 0-20931-2009 /DEF/EMM/STN portant changement de position du chasseur de mines tripartites (CMT) « Persée ». Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 9 5 S BOEM 570-0.2.6 – Instruction Date du texte : 10/06/2009 N° 0-31399-2009 /DEF/EMM/PRH modifiant l’instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 relative aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 9 7 J
– Arrêté Date du texte : 04/05/2009 N° 0-23426-2009 portant changement d’armée d’un officier de réserve au profit de la réserve militaire de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 8 9 A – Décision Date du texte : 04/05/2009 N° 0-20275-2009 /DEF/DPMM/3/RA portant admission par limite d’âge à l’honorariat du grade de personnel officier, major et officier marinier de réserve. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 5 2 S – Décision Date du texte : 04/05/2009 N° 0-20274-2009 /DEF/DPMM/3/RA portant admission sur demande à l’honorariat du grade de personnel officier, major et non officier de réserve. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 5 1 S – Décision Date du texte : 04/05/2009 N° 0-24494-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL relative à la liste d’admissibilité au concours sur titres ouvert en 2009 pour le recrutement de commissaires de la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 5 3 C – Décision Date du texte : 04/05/2009 N° 0-23427-2009 /DEF/DPMM/3/RA portant changement d’armée au profit de la réserve opérationnelle de la marine nationale d’un réserviste de l’armée de terre. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 8 8 S – Arrêté Date du texte : 05/05/2009 N° 0-23370-2009 modifiant l’arrêté n° 0-71923-2008 du 26 septembre 2008 portant nomination au grade d’aspirant du corps des commissaires de la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 8 6 A – Arrêté Date du texte : 05/05/2009 N° 0-23372-2009 modifiant l’arrêté n° 0-71918-2008 du 26 septembre 2008 portant nomination au grade d’aspirant du corps des commissaires de la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 5 9 A – Décision Date du texte : 05/05/2009 N° 0-23371-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL modifiant la décision n° 0-32792-2008/DEF/DCCM/PERS/MIL du 6 mai 2008 portant admission à servir en qualité d’officier sous contrat. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 5 6 S – Décision Date du texte : 07/05/2009 N° 0-25154-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL portant inscription sur la liste d’admissibilité au concours ouvert en 2009 pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine au grade de commissaire de 1re classe ouvert aux lieutenants de vaisseau, aux enseignes de vaisseau de 1re classe et aux officiers d’un grade correspondant des corps d’officiers de carrière de la marine et de la délégation générale pour l’armement et parmi les fonctionnaires de catégorie A du ministère de la défense. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 5 8 S – Décision Date du texte : 07/05/2009 N° 0-25155-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL portant inscription sur la liste d’admissibilité au concours ouvert en 2009 pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine au grade de commissaire de 1re classe ouvert aux lieutenants de vaisseau, aux enseignes de vaisseau de 1re classe et aux officiers d’un grade correspondant des corps d’officiers de la marine servant sous contrat. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 5 7 S – Décision Date du texte : 07/05/2009 N° 0-25279-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL portant liste d’admissibilité au concours semi-direct 2009 pour le recrutement d’officiers du corps technique et administratif de la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 6 1 S – Décision Date du texte : 07/05/2009 N° 0-25156-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL portant inscription sur la liste d’admissibilité au concours ouvert en 2009 pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine au grade de commissaire de 2e classe. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 6 0 S – Décision Date du texte : 11/05/2009 N° 0-24926-2009 /DEF/DPMM/3/RA portant promotions de quartiers-maîtres et matelots dans la réserve militaire. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 6 2 S – Arrêté Date du texte : 12/05/2009 N° 0-25657-2009 portant changement de corps et de spécialité d’un enseigne de vaisseau de première classe de réserve. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 6 3 A – Décision Date du texte : 14/05/2009 N° 0-26673-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admissions à servir en qualité de volontaire aspirant dans la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 6 4 S – Décision Date du texte : 14/05/2009 N° 0-27935-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission aux concours d’admission sur titres en deuxième et troisième année de l’école navale en 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 6 5 S – Décision Date du texte : 15/05/2009 N° 0-25928-2009 /DEF/DPMM/1/E portant attribution du diplôme technique. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 8 4 S – Décision Date du texte : 18/05/2009 N° 0-27853-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité de volontaire aspirant dans la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 8 7 S – Décision Date du texte : 19/05/2009 N° 0-28892-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité d’officier sous contrat. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 6 6 S – Décision Date du texte : 20/05/2009 N° 0-25201-2009 /DEF/EMM/STA portant délégation accordée à l’inspecteur délégué de l’aéronautique navale par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour la signature des certificats de navigabilité des aéronefs. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 6 7 S – Décision Date du texte : 26/05/2009 N° 0-23747-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative à l’aide financière de la marine nationale aux candidats inscrits aux cours par correspondance préparant aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 3 6 S – Décision Date du texte : 26/05/2009 N° 0-29559-2009 /DEF/DPMM/2/RA relative à l’inscription d’un officier marinier au tableau d’avancement pour l’année 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 6 8 S – Décision Date du texte : 28/05/2009 N° 0-29213-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité de volontaire aspirant dans la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 8 5 S – Décision Date du texte : 03/06/2009 N° 0-29740-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL portant admission à servir en qualité de volontaire officier aspirant dans la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 9 0 S – Décision Date du texte : 04/06/2009 N° 0-29745-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 7 2 S – Décision Date du texte : 04/06/2009 N° 0-30418-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 8 3 S – Décision Date du texte : 04/06/2009 N° 0-31424-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative à l’admission au cycle de formation militaire et universitaire des élèves français en formation à l’école navale allemande, rentrée scolaire 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 9 2 S – Décision Date du texte : 05/06/2009 N° 0-30765-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL portant inscription sur la liste d’admission au concours ouvert en 2009 pour le recrutement d’officiers du corps technique et administratif de la marine parmi les sous-officiers et officiers mariniers de carrière ou sous contrat, les aspirants et officiers servant sous contrat du ministère de la défense. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 9 3 S – Décision Date du texte : 08/06/2009 N° 0-31006-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité d’officier sous contrat. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 1 9 4 S
– Néant
Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).
