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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Circulaire Date du texte : 07/01/2009 N° 420036 /DEF/SGA/DRH-MD relative à la prestation pour la garde d’enfants pendant des horaires atypiques. Journal officiel. DEF P 0 9 5 0 1 0 8 J BOEM 640.3.3.1 – Circulaire Date du texte : 14/01/2009 N° 233 /DEF/DCSSA/OSP/PRE relative à la gestion des trousses d’urgence aéronautique par l’armée de l’air, l’aviation légère de l’armée de terre et l’aviation navale. Journal officiel. DEF E 0 9 5 0 1 5 0 C BOEM 620-71.2.2 – Instruction Date du texte : 02/01/2009 N° 0-73977-2008 /DEF/DPMM/1/E relative à l’attribution du diplôme technique. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 8 5 J BOEM 321.2 – Instruction Date du texte : 15/01/2009 N° 11 /DEF/EMM/ORJ relative à l’organisation de la fonction rayonnement dans la marine nationale. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 8 6 J BOEM 113.1 – Arrêté Date du texte : 27/01/2009 N° 0-617-2009 modifiant l’arrêté n° 0-53351-2008 du 8 juillet 2008 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 1 8 2 A – Circulaire Date du texte : 27/01/2009 N° 0-3790-2009 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant la circulaire n° 356/DEF/DCCM/LOG/HCP du 29 juin 1999 relative à la collection individuelle d’habillement de sous-marinier. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 1 8 1 C – Décision Date du texte : 28/01/2009 N° 0-4968-2009 /DEF/EMM/CEMM portant parrainage d’une unité de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 1 7 4 S BOEM 143.7 – Instruction Date du texte : 02/02/2009 N° 0-1480-2009 /DEF/EMM/PIL modifiant l’instruction n° 102/DEF/EMM/PIL du 27 juin 2008 relative à l’organisation et au fonctionnement de l’état-major de la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 1 8 0 J – Instruction Date du texte : 03/02/2009 N° 0-6135-2009 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative à la comptabilité des vêtements et équipements de la collection individuelle de sous-mariniers. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 1 7 9 J
– Néant
– Circulaire Date du texte : 26/01/2009 N° 0-1504-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux commissions des épreuves sportives des concours externes d’admission en première année à l’école navale et des concours sur titres d’admission en deuxième et troisième année de l’école navale en 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 1 7 5 C – Circulaire Date du texte : 27/01/2009 N° 0-4587-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL relative à l’organisation des épreuves écrites du concours semi-direct pour le recrutement d’officiers du corps technique et administratif de la marine en 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 1 7 6 C
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