Bulletin officiel des armées (n°07/09)

  • Dernière mise à jour le 9 février 2009.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 06/01/2009
N° 503 /DEF/DPMM/2/ASC
relative à la reconversion interne.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 4 4 J BOEM 323.3.2
 Circulaire
Date du texte : 09/01/2009
N° 0-85134-2008 /DEF/EMM/PMS
relative aux postes susceptibles d’ouvrir droit à l’indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l’énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 4 5 C BOEM 523-0.1
 Instruction
Date du texte : 12/01/2009
N° 105 /DEF/DPMM/3/RA
relative aux attributions et à l’organisation du bureau de la réserve militaire et du bureau maritime des matricules.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 0 4 6 J BOEM 113.1 et 325.1.2
 Instruction
Date du texte : 13/01/2009
N° 284 /DEF/EMM/ORJ
relative aux missions et à l’organisation des sémaphores de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 4 7 J BOEM 113.5
 Instruction
Date du texte : 14/01/2009
N° 0-92754-2008 /DEF/EMM/ORJ
relative à l’organisation du centre Lamalgue.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 4 8 J BOEM 113.5
 Instruction
Date du texte : 15/01/2009
N° 0-313-2009 /DEF/EMM/SEC
modifiant l’instruction n° 22/DEF/EMM/MG/SEC du 16 juillet 2001 relative à la correspondance dans la marine.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 4 9 J
 Décision
Date du texte : 19/01/2009
N° 0-1633-2009 /DEF/EMM/COE
portant statut de bâtiment de guerre du sous-marin nucléaire lanceur d’engins « Le Terrible ».
Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 5 0 S BOEM 570-0.2.2

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 16/01/2009
N° 0-1976-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL
portant attribution du diplôme technique à des commissaires de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 0 5 3 S

 Partie Temporaire

 Néant


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