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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 17/12/2008 N° 0-89282-2008 /DEF/EMM/ORJ modifiant l’instruction n° 60/DEF/EMM/PL/ORA du 7 avril 2006 relative à la tenue à jour du journal de bord. Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 9 4 0 J
– Décision Date du texte : 05/12/2008 N° 0-91613-2008 /DEF/DCCM/PERS/MIL portant attributions du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur. Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 9 4 1 S – Décision Date du texte : 17/12/2008 N° 0-91270-2008 /DEF/DPMM/2/RA portant promotions d’officiers mariniers, inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres. Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 9 4 3 S
– Néant
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