Bulletin officiel des armées (n°46/08)

  • Dernière mise à jour le 6 décembre 2008.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 06/11/2008
N° 0-72411-2008 /DEF/EMM/ORJ
modifiant l’instruction n° 77/EMM/PL/ORG du 27 février 1986 relative au cérémonial dans la marine.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 7 0 7 J
 Arrêté
Date du texte : 07/11/2008
N° 195
fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 7 0 8 A BOEM 144.1
 Instruction
Date du texte : 14/11/2008
N° 0-74202-2008 /DEF/EMM/PRH
relative à la progression professionnelle des officiers de la spécialité de contrôleur de circulation aérienne.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 7 0 9 J BOEM 321.2

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 19/11/2008
N° 0-82210-2008 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution du diplôme de qualification supérieure.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 7 1 2 S
 Décision
Date du texte : 21/11/2008
N° 0-84289-2008 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution du brevet de maîtrise.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 7 1 6 S

 Partie Temporaire

 Néant


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