Bulletin officiel des armées (n°40/08)

  • Dernière mise à jour le 28 octobre 2008.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 29/09/2008
N° 0-73252-2008 /DEF/EMM/PRH
modifiant l’instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 relative aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 3 6 1 J
 Circulaire
Date du texte : 10/10/2008
N° 0-74907-2008 /DEF/DCCM/ADM/UNITES
relative aux prix officiels des denrées et montant de l’indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er octobre 2008.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 3 7 4 C BOEM 714-0.1
 Décision
Date du texte : 10/10/2008
N° 0-71419-2008 /DEF/EMM/ORJ
portant création d’un détachement du centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 3 7 3 S BOEM 590.1.3
 Instruction
Date du texte : 10/10/2008
N° 0-74847-2008 /DEF/EMM/ORJ
modifiant l’instruction n° 26/DEF/EMM/PL/ORA du 27 juillet 2006 relative aux missions et organisation de la force d’action navale.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 3 7 2 J
 Circulaire
Date du texte : 13/10/2008
N° 0-75032-2008 /DEF/EMM/ORJ
relative à la liste des formations de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 3 7 5 C BOEM 113.1

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 19/09/2008
N° 0-71422-2008 /DEF/CEMM
portant composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 3 6 3 S
 Décision
Date du texte : 02/10/2008
N° 0-73579-2008 /DEF/DPMM/2/RA
portant nominations de majors, promotions d’officiers
mariniers, inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 3 6 4 S
 Décision
Date du texte : 02/10/2008
N° 0-68480-2008 /DEF/EMM/STA
portant délégations accordées à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour le traitement des dérogations.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 3 6 2 S

 Partie Temporaire

 Néant


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