Bulletin officiel des armées (n°37/08)

  • Dernière mise à jour le 4 octobre 2008.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 09/07/2008
N° 10 /DEF/EMM/ALNUC
relative à la protection du personnel de la marine contre les rayonnements ionisants.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 9 5 6 J BOEM 126.2.4 et 140.6 et 913-52
 Arrêté
Date du texte : 04/08/2008
modifiant l’arrêté du 28 août 2002 relatif au recrutement au choix au grade d’enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 0 3 2 A
 Décision
Date du texte : 19/08/2008
N° 0-62701-2008 /DEF/DCCM/ADM/UNITES
portant constitution d’une formation autonome.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 9 5 9 S BOEM 113.8
 Instruction
Date du texte : 29/08/2008
N° 0-56998-2008 /DEF/DPMM/3/RA
relative à la disponibilité dans la réserve militaire.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 0 3 4 J BOEM 325.5.2
 Instruction
Date du texte : 29/08/2008
N° 10 /DEF/DPMM/3/RA
relative au recrutement dans la réserve opérationnelle pour les corps dépendant de la direction du personnel militaire et de la direction centrale du commissariat de la marine. Versement dans la catégorie des anciens réservistes et accès à l’honorariat.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 0 3 3 J BOEM 325.2.2

 Partie Temporaire

 Circulaire
Date du texte : 21/08/2008
N° 0-55877-2008 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au concours d’admission sur titres en deuxième année de l’école navale et de recrutement sur titres dans le corps des officiers de marine, en 2009.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 2 0 3 5 C

 Partie Nominative

 Néant


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