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L’unité de sauvetage en immersion de la Navy a organisé (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 27/06/2008 N° 102 /DEF/EMM/PIL relative à l’organisation et au fonctionnement de l’état-major de la marine. Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 6 3 3 J BOEM 113.1 – Instruction Date du texte : 03/07/2008 N° 0-41836-2008 /DEF/DPMM/2/ASC modifiant l’instruction n° 503/DEF/DPMM/2/ASC du 9 octobre 2006 relative au changement de spécialité des marins des équipages de la flotte et des ports. Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 6 3 7 J – Instruction Date du texte : 03/07/2008 N° 352 /DEF/EMM/ORJ relative aux missions et à l’organisation du centre d’expertises pratiques de lutte antipollution. Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 6 3 8 J BOEM 102-1.3.3.2 et 111.3.2.3 et 113.12 – Instruction Date du texte : 04/07/2008 N° 0-50791-2008 /DEF/DCCM/ADM/UNITES modifiant l’instruction n° 0-57154-2007/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 26 septembre 2007 relative à la comptabilité des cercles et des foyers de la marine. Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 6 3 6 J – Décision Date du texte : 07/07/2008 N° 0-38390-2008 /DEF/EMM/ORJ portant création du groupe des bâtiments de surface en construction à Lorient. Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 6 3 5 S BOEM 113.5 – Arrêté Date du texte : 08/07/2008 N° 0-42783-2008 modifiant l’arrêté n° 126 du 17 mai 2005 fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle. Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 6 3 9 A – Circulaire Date du texte : 10/07/2008 N° 0-51628-2008 /DEF/DCCM/OAG relative aux attributions du centre des allocations financières de la marine. Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 6 4 7 C BOEM 113.8 et 511-0.2.1 – Décision Date du texte : 10/07/2008 N° 0-50848-2008 /DEF/DCCM/OAG modifiant la décision n° 342/DEF/DCCM/OAG du 28 août 2003 relative à l’appellation des services relevant des directions locales du commissariat de la marine. Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 6 4 8 S – Décision Date du texte : 16/07/2008 N° 0-54075-2008 /DEF/DPMM/2/RA portant abrogation d’un texte (Circulaire n° 3702/DEF/DPMM/2/A relative aux modalités d’application au personnel non officier de la marine de certaines dispositions du règlement de discipline générale et ses modificatifs des 18 octobre 1988 et 26 décembre 1990). Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 6 4 1 S – Circulaire Date du texte : 23/07/2008 N° 0-49812-2008 /DEF/DCCM/ADM/UNITES relative au prix officiels des denrées et au montant de l’indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er juillet 2008. Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 6 4 2 C BOEM 714-0.1 – Circulaire Date du texte : 23/07/2008 N° 0-57192-2008 /DEF/DCCM/ADM/UNITES modifiant la circulaire n° 200/DEF/DCCM/ADM/UNITÉS du 17 décembre 2003 mettant en service le registre des actes d’administration. Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 6 4 3 C
– Circulaire Date du texte : 04/07/2008 N° 0-49580-2008 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte en 2009. Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 6 4 4 C
– Décision Date du texte : 26/06/2008 N° 0-45952-2008 /DEF/DPMM/2/RA portant nominations de majors, promotions d’officiers mariniers, inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 5 1 7 S – Décision Date du texte : 09/07/2008 N° 0-50571-2008 /DEF/DPMM/2/RA portant liste nominative d’admissibilité au concours pour une promotion au grade de major en 2009. Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 6 5 6 S – Décision Date du texte : 16/07/2008 N° 0-54126-2008 /DEF/DPMM/1/E portant attribution du diplôme technique. Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 6 6 2 S – Décision Date du texte : 18/07/2008 N° 0-43419-2008 /DEF/DPMM/SRM/OFF fixant l’aide financière de la marine nationale pour le cours par correspondance ayant préparé aux concours d’admission, en première année à l’École navale, ouverts au personnel militaire de la marine, en 2008. Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 6 5 9 S
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