Charte de déontologie du réserviste militaire
Le réserviste militaire exerce ses activités avec dignité, impartialité, intégrité et probité. Il doit en particulier s'abstenir de chercher, (…)
11/12/2019 | Autres textes militaires
Améliorer la condition militaire : une nécessité stratégique, opérationnelle et humaine pour le Sénat
Dans un contexte de remontée en puissance, les armées connaissent d’importantes difficultés de fidélisation de leurs effectifs, particulièrement (…)
11/07/2019 | Rapports parlementaires
Création d'une prime de fidélité et d'autres mesures d'encouragement au profit des réservistes de la garde nationale
Le décret détermine les conditions d'attribution et les modalités de versement aux réservistes de la réserve opérationnelle des forces armées et (…)
15/03/2017 | Statut général des militaires
Décret portant concession de la médaille militaire
26/04/2008 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°15/08)
26/04/2008 | Textes militaires
Enquête de l’Inspection des forces en opération et de la défense du territoire concernant les faits du 13 juillet 2003 au camp Chem-Chem de Bunia
25/04/2008 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°15/08)
18/04/2008 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°14/08)
11/04/2008 | Textes militaires
Rapport du Sénat sur le projet de loi relatif aux emplois réservés et portant dispositions diverses relatives à la défense
11/04/2008 | Rapports parlementaires
Bulletin officiel des armées (n°13/08)
4/04/2008 | Textes militaires
Audition de la commission des finances du Sénat sur le Contrôle budgétaire des Pensions militaires
1er/04/2008 | Rapports parlementaires
Bulletin officiel des armées (n°12/08)
28/03/2008 | Textes militaires
Décret relatif aux enquêtes techniques après événements de mer affectant les bâtiments des forces armées et accidents ou incidents de transport terrestre mettant en cause les véhicules spécifiques du ministère de la défense
27/03/2008 | Autres textes militaires