Le 16 février 2011, à La Ciotat, le Département Hygiène (…)
Par décret du président de la République, les officiers (…)
Par arrêté du ministre d’Etat, ministre de la défense et des anciens combattants, en date du 9 février 2011 le nombre de places mises aux concours d’admission en première année à l’Ecole navale en 2011, au titre de l’article 4 (1°, a) du décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine, est fixé à 66.
Le texte de l’arrêté est disponible : – au format HTML, – au format PDF.
Charte de déontologie du réserviste militaire
Décret relatif à l’école navale
Création de la médaille des blessés de guerre
Décret relatif au bataillon de marins-pompiers de Marseille et modifiant ou abrogeant diverses dispositions réglementaires en matière de défense
Décret relatif aux bureaux enquêtes accidents défense
Création de la médaille de la protection militaire du territoire
Organisation du soutien de la défense et portant réforme du commandement organique territorial
Réglement du service de garnison
Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale
Transports aériens par moyens militaires réalisés au profit de personnes privées ou de services publics ne relevant pas du ministère de la défense
