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Rapports parlementaires

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Améliorer la condition militaire : une nécessité stratégique, opérationnelle et humaine pour le Sénat

Dans un contexte de remontée en puissance, les armées connaissent d’importantes difficultés de fidélisation de leurs effectifs, particulièrement (…)

11/07/2019 | Rapports parlementaires

Avis de la commission de la défense sur le projet de budget 2017 : marine nationale

Dernier budget de la législature, le projet de loi de finances pour 2017 s’inscrit dans la continuité des précédents exercices. En matière (…)

8/11/2016 | Rapports parlementaires

Rapport d'information sur la formation des militaires

L’effort que les armées consacrent à la formation des militaires représente un enjeu stratégique pour elles. Alors qu’elles sont fortement (…)

12/02/2015 | Rapports parlementaires

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  • Rapport d'information sur l'exécution de la loi de programmation militaire pour les années 2003 à 2008

    20/01/2009 | Rapports parlementaires

  • Rapport sur le projet de loi de finances pour 2009 : Budget opérationnel de la défense

    6/11/2008 | Rapports parlementaires

  • Avis de la commission de la défense nationale sur le projet de budget (Marine)

    4/11/2008 | Rapports parlementaires

  • La structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD), et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

    19/08/2008 | Rapports parlementaires

  • L'évolution de la formation dans la marine

    26/07/2008 | Rapports parlementaires

  • Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007

    6/07/2008 | Rapports parlementaires

  • Le régime des pensions militaires est-il adapté aux besoins d'une armée professionnelle ?

    11/06/2008 | Rapports parlementaires

  • L'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc

    16/05/2008 | Rapports parlementaires

  • Rapport du Sénat sur le projet de loi relatif aux emplois réservés et portant dispositions diverses relatives à la défense

    11/04/2008 | Rapports parlementaires

  • Audition de la commission des finances du Sénat sur le Contrôle budgétaire des Pensions militaires

    1er/04/2008 | Rapports parlementaires

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