Un bâtiment français appartenant aux forces internationales
Le ministère de la Défense a reconnu que l’engin inerte (…)
Les dispositions du présent chapitre fixent les objectifs de la politique de défense et la programmation financière pour la période 2009-2014.
– Rapport sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°1216), n° 1615 annexe 0, Texte de la commission : version HTML, version PDF ; – Rapport sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°1216), n° 1615 tome 1 : version HTML, version PDF ; – Rapport sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense (n°1216), n° 1615 tome 2 : version HTML, version PDF.
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