Bulletin officiel des armées (n°03/11)

  • Dernière mise à jour le 21 janvier 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 InstructionDate du texte : 07/12/2010
N° 0-55707-2010 /DEF/EMM/CCDM
relative à l’organisation et au fonctionnement du centre de concepts et de doctrines de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 9 7 4 J BOEM 113.1
 Circulaire
Date du texte : 21/12/2010
N° 0-57035-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au programme scientifique des concours d’admission en première année à l’école navale ouverts au personnel militaire de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 9 7 5 C BOEM 321.2
 DécisionDate du texte : 23/12/2010
N° 0-55792-2010 /DEF/EMM/ROJ
relative au rattachement du service « transit de la marine en Île-de-France ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 9 7 6 S BOEM 113.7
 ArrêtéDate du texte : 07/01/2011
N° 0-1294-2011
modifiant l’arrêté n° 0-35079-2010 du 19 juillet 2010 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 0 0 9 A

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 20/12/2010
N° 0-56637-2010 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-47962-2010/DEF/DPMM/2/RA du 1er décembre 2010 portant promotions d’officiers mariniers. Inscription au tableau d’avancement et promotion de quartiers-maîtres. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 6100 du 18 octobre 2010).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 9 8 2 S
 DécisionDate du texte : 20/12/2010
N° 0-54289-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotion d’officiers mariniers. (Visa de contrôle budgétaire et comptable n° 7008 et 7009 du 2 décembre 2010).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 9 8 0 S
 DécisionDate du texte : 06/01/2011
N° 0-151-2011 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-50251-2010/DEF/DPMM/2/RA du 10 novembre 2010 portant admission dans le corps des officiers mariniers de maistrance au 1er janvier 2011.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 0 1 4 S

 Partie Temporaire

 Néant


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