Bulletin officiel des armées (n°29/12)

Bulletin officiel des armées (n°29/12)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Partie Permanente

 CIRCULAIRE
Date du texte : 23/04/2012
N° 0-8037-2012 /DEF/DPMM/3/RA
relative à l’attribution de la médaille des services militaires volontaires. Travaux annuels.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 7 9 2 C BOEM 307.2.17
 ARRÊTÉ
Date du texte : 24/04/2012
N° 0-9606-2012 /DEF/EMM/ROJ
fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 7 9 1 A BOEM 113.1
 ARRÊTÉ
Date du texte : 25/04/2012
N° 0-9588-2012 /DEF/EMM/ROJ
fixant la liste des organismes relevant du chef d’état-major de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 7 9 0 A BOEM 113.1
 INSTRUCTION
Date du texte : 14/06/2012
N° 257 /DEF/EMM/EXPERT/CN
relative à l’organisation générale de la sécurité dans la marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 9 5 2 J BOEM 113.3 et 140.3.4 et 913-1

Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 22/03/2012
N° 0-7128-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF
fixant l’aide financière de la marine nationale aux candidats inscrits aux cours par correspondance préparant aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 8 6 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 25/04/2012
N° 0-8288-2012 /DEF/EMM/STA
portant délégation accordée pour la gestion de la configuration des matériels aéronautiques à définition « stabilisée ».
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 8 6 3 S
 ARRÊTÉ
Date du texte : 18/06/2012
N° 0-14521-2012
modifiant l’arrêté n° 0-23482-2011 du 31 août 2011 portant nominations au grade d’aspirant de marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 9 5 3 A

Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 04/04/2012
N° 0-5254-2012 /DEF/EMM/PMS
relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs en 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 8 6 7 C

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