Bulletin officiel des armées (n°14/12)

Bulletin officiel des armées (n°14/12)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Partie Permanente

 ARRÊTÉ
Date du texte : 03/01/2012

complétant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l’armée de mer.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 2 0 1 A
 DÉCISION
Date du texte : 17/02/2012
N° 0-3716-2012 /DEF/EMM/ROJ
fixant le transfert du noyau permanent des honneurs de la marine en région Île-de-France à Sainte-Assise.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 2 9 2 S BOEM 113.4
 INSTRUCTION
Date du texte : 17/02/2012
N° 0-4928-2012 /DEF/EMM/ROJ
modifiant l’instruction n° 88/DEF/EMM/PL/ORA du 5 juin 2003 relative à l’encadrement et au contrôle de la plongée humaine dans la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 0 0 J
 INSTRUCTION
Date du texte : 17/02/2012
N° 0-3717-2012 /DEF/EMM/PRH
modifiant l’instruction n° 0-15559-2009/DEF/EMM/PRH du 17 avril 2009 relative à l’attribution du brevet d’études militaires supérieures. Concours d’admission au collège interarmées de défense.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 0 2 J

Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 03/01/2012
N° 0-482-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-33475-2011/DEF/DPMM/2/RA du 23 décembre 2011 portant promotion au grade de maître.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 2 3 1 S
 DÉCISION
Date du texte : 15/02/2012
N° 0-3840-2012 /DEF/DPMM/3/RA
portant admission par limite d’âge à l’honorariat du grade de personnels officiers et officiers mariniers de réserve.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 2 8 9 S
 DÉCISION
Date du texte : 15/02/2012
N° 0-3820-2012 /DEF/DPMM/3/RA
portant admission par limite d’âge à l’honorariat du grade d’un capitaine de vaisseau de réserve.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 2 9 0 S
 DÉCISION
Date du texte : 15/02/2012
N° 0-3814-2012 /DEF/DPMM/3/RA
modifiant la décision n° 0-30103-2011/DEF/DPMM/3/RA du 16 novembre 2011 portant admission sur demande à l’honorariat du grade de personnels officiers et officiers mariniers de réserve.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 0 5 S
 DÉCISION
Date du texte : 15/02/2012
N° 0-1983-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-33353-2011/DEF/DPMM/2/RA du 22 décembre 2011 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 0 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 15/02/2012
N° 0-1873-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-33352-2011/DEF/DPMM/2/RA du 22 décembre 2011 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 0 3 S
 DÉCISION
Date du texte : 16/02/2012
N° 0-3829-2012 /DEF/DPMM/3/RA
portant admission sur demande à l’honorariat du grade de personnels officiers et officiers mariniers de réserve.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 2 8 6 S
 DÉCISION
Date du texte : 17/02/2012
N° 0-4121-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution du diplôme de qualification supérieure.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 2 8 7 S

Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 14/02/2012
N° 0-3769-2012 /DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/BGC/CHAN
relative aux travaux préparatoires pour l’avancement des officiers de la marine et des commissaires de la marine en 2013.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 2 9 3 C

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