Bulletin officiel des armées (n°13/15)

  • Dernière mise à jour le 22 mars 2015.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 CIRCULAIRE N° 16/DEF/DPMM/FORM relative au processus d’élaboration des dispositifs de développement des compétences.

 Partie Nominative

 DÉCISION N° 0-3051-2015/DEF/DPMM/2/RA portant nomination à la distinction de matelot de première classe, inscription au tableau d’avancement et promotion au grade de quartier-maître de deuxième classe, quartier-maître de première classe et second maître d’un élève issu de la filière « élèves français en formation à l’école navale allemande ».
 DÉCISION N° 0-3160-2015/DEF/DPMM/2/RA portant attribution du diplôme de qualification supérieure au 1er décembre 2014
 DÉCISION N° 0-2537-2015/DEF/EMM/MCO portant délégations accordées aux officiers de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense par le chef d’état-major de la marine pour l’approbation de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques.
 ARRÊTÉ portant nomination à un commandement

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE N° 0-3150-2015/DEF/DPMM/2/RA fixant les conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2015.
 CIRCULAIRE N° 0-1895-2015/DEF/DPMMFORM relative à l’admission à titre exceptionnel des élèves étrangers au lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2015-2016.

 Partie Technique

 CIRCULAIRE N° 2015-673/DEF/DCCSF/SDT relative à l’emploi des solvants de nettoyage et d’entretien pour matériels électroniques et électriques délicats


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