L’enquête conduite par l’Inspection des forces en (…)
Par décret du Président de la République en date du 25 (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Décision Date du texte : 12/03/2008 N° 0-15333-2008 /DEF/EMM/EMO portant affectation de la vedette côtière de surveillance maritime « Verdon » (P 602). Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 5 4 4 S BOEM 570-0.2.7 – Instruction Date du texte : 20/03/2008 N° 0-9391-2008 /DEF/DPMM/FORM relative à l’organisation et au fonctionnement de l’école des fusiliers marins. Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 6 0 4 J BOEM 775.1.2.2.1.3 – Instruction Date du texte : 27/03/2008 N° 0-17485-2008 /DEF/EMM/PRH relative à l’attribution du brevet d’études militaires supérieures. Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 6 0 5 J BOEM 775.2.3.3 – Décision Date du texte : 28/03/2008 N° 0-19559-2008 /DEF/EMM/EMO portant affectation de la frégate de défense aérienne « Forbin ». Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 6 0 6 S BOEM 570-0.2.7 – Décision Date du texte : 01/04/2008 N° 0-21313-2008 /DEF/EMM/EMO modifiant la décision n° 000-32442-2007/DEF/EMM/ORJ du 13 juin 2007 portant rattachement de la cellule opérationnelle d’environnement de la marine. Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 6 0 7 S – Décision Date du texte : 02/04/2008 N° 0-20736-2008 /DEF/EMM/EMO portant affectation de la frégate de surveillance « Germinal ». Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 6 0 8 S BOEM 570-0.2.7 – Circulaire Date du texte : 03/04/2008 N° 0-22077-2008 /DEF/DCCM/ADM/ALIM relative aux prix officiels des denrées et au montant de l’indemnité de vivres payés applicables à compter du 1er avril 2008. Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 6 0 9 C BOEM 714-0.1 – Arrêté Date du texte : 31/08/2007 modifiant l’arrêté du 28 juillet 2006 relatif aux groupes de spécialités et spécialités entre lesquels sont répartis les officiers du corps des officiers spécialisés de la marine et les officiers sous contrat rattachés à ce corps et fixant les conditions d’aptitude requises et la liste des brevets et certificats militaires exigés du personnel non officier pour leur admission dans ce corps. Journal officiel. DEF H 0 7 6 4 4 7 7 A – Décret Date du texte : 17/03/2008 N° 2008-266 modifiant le décret n° 2002-674 du 24 avril 2002 portant création d’une indemnité de sujétions d’absence du port-base. Journal officiel. DEF H 0 8 0 1 0 7 3 D – Décret Date du texte : 25/03/2008 N° 2008-286 relatif aux enquêtes techniques après événements de mer affectant les bâtiments des forces armées et accidents ou incidents de transport terrestre mettant en cause les véhicules spécifiques du ministère de la défense. Journal officiel. DEF D 0 7 6 3 7 6 0 D BOEM 461.1 et 462.1.3
- Circulaire Date du texte : 26/03/2008 N° 480 /DEF/COFAT/DF/BC/EMS relative à l’organisation du concours 2008 d’admission au collège interarmées de défense. Journal officiel. DEF T 0 8 5 0 5 9 9 C – Circulaire Date du texte : 28/03/2008 N° 0-15915-2008 /DEF/DPMM/SICM/OFF relative au recrutement au choix d’officiers spécialisés de la marine en 2009. Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 6 1 0 C
– Décision Date du texte : 13/03/2008 N° 0-16599-2008 /DEF/DPMM/3/RA portant nominations de majors de réserve, inscriptions au tableau d’avancement et promotions d’officiers mariniers et de quartiers-maîtres de réserve. Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 5 4 5 S – Décision Date du texte : 17/03/2008 N° 0-9764-2008 /DEF/DPMM/1/E portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’école navale et du grade de master. Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 5 4 6 S – Décision Date du texte : 19/03/2008 N° 0-20616-2008 /DEF/DPMM/SICM/OFF portant admissibilité des concours d’admission à l’école militaire de la flotte. Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 6 1 1 S – Décision Date du texte : 28/03/2008 N° 0-20352-2008 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2008. Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 6 2 2 S
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