Bulletin officiel des armées (n°36/14)

  • Dernière mise à jour le 25 juillet 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 02/06/2014
N° 0-5090-2014 /DEF/DPMM/CPM
relative aux rôles et fonctions des présidents de catégories.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 1 8 7 J BOEM 113.2
 CIRCULAIRE
Date du texte : 10/06/2014
N° 0-6970-2014 /DEF/EMM/MCO/NAVAL
relative au compte-rendu d’activité nautique des formations de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 1 6 2 C BOEM 570-0.2.9
 INSTRUCTION PROVISOIRE
Date du texte : 10/06/2014
N° 0-3306-2014 /DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE
relative à l’habillement du personnel militaire de la marine nationale, de la gendarmerie maritime et des ayants droit.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 1 8 2 J BOEM 554-1.1
 INSTRUCTION
Date du texte : 18/06/2014
N° 220 /DEF/DPMM/FORM
PARTICULIÈRE relative à la délivrance et à l’enregistrement des brevets du personnel de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 1 8 3 J BOEM 590.2.3 et 775.1.1.3
 INSTRUCTION
Date du texte : 27/06/2014
N° 21 /DEF/DPMM/2/RA
relative à l’attribution du brevet supérieur technique.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 1 8 4 J BOEM 326.1.3.3

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 27/05/2014
N° 0-6407-2014 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admission au concours d’admission sur titres en deuxième année de l’école navale en 2014.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 1 7 6 S
 ERRATUM
Date du texte : 24/07/2014

à la décision n° 0-7556-2014 du 3 juin 2014 modifiant la décision n° 0-22804-2012/DEF/DPMM/2/RA du 3 octobre 2012 portant promotions d’officiers mariniers.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 1 6 6 Z

 Partie Temporaire

 Néant


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