Du 19 mai au 13 juin 2014, un détachement du Groupe de (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– INSTRUCTION Date du texte : 17/03/2014 N° 30 /DEF/DPMM/3/C relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 2 5 J BOEM 325.5.1 – ARRÊTÉ Date du texte : 01/04/2014
modifiant l’arrêté du 28 octobre 2013 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 9 4 A
– DÉCISION Date du texte : 30/10/2013 N° 0-21203-2013 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-28696-2012/DEF/DPMM/2/RA du 13 décembre 2012 portant promotions d’officiers mariniers. Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 4 9 4 S – DÉCISION Date du texte : 26/03/2014 N° 0-4743-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-26953-2011/DEF/DPMM/2/RA du 12 octobre 2011 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 9 9 S – DÉCISION Date du texte : 26/03/2014 N° 0-4821-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-18809-2013/DEF/DPMM/2/RA du 11 octobre 2013 portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 9 8 S – DÉCISION Date du texte : 26/03/2014 N° 0-4737-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-22793-2013/DEF/DPMM/2/RA du 29 novembre 2013 portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 9 6 S – DÉCISION Date du texte : 26/03/2014 N° 0-4741-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-11425-2012/DEF/DPMM/2/RA du 15 mai 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 6 0 0 S – DÉCISION Date du texte : 26/03/2014 N° 0-4734-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-7618-2013/DEF/DPMM/2/RA du 22 avril 2013 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2013. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 9 7 S – DÉCISION Date du texte : 26/03/2014 N° 0-4731-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-6092-2012/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2012 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2012. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 6 0 1 S – DÉCISION Date du texte : 26/03/2014 N° 0-4733-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-22804-2012/DEF/DPMM/2/RA du 3 octobre 2012 portant promotions d’officiers mariniers. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 6 0 2 S – ADDITIF Date du texte : 27/03/2014 N° 0-4279-2014 /DEF/CEMM à la décision n° 0-23508-2013/DEF/CEMM du 20 décembre 2013 portant inscription au tableau de commandement des officiers de la marine pour l’année 2014. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 9 5 X – DÉCISION Date du texte : 04/04/2014 N° 0-5226-2014 /DEF/DPMM/2/RA portant promotions d’officiers mariniers au titre de l’ancienneté : premier semestre 2014. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 210079 du 19 mars 2014). Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 7 0 6 S – DÉCISION Date du texte : 04/04/2014 N° 0-5089-2014 /DEF/DPMM/2/RA portant inscription au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots issus de la filière « élève officier pilote de l’aéronautique navale » au 1er avril 2013 et 1er juillet 2013. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 7 0 5 S – ARRÊTÉ Date du texte : 14/04/2014
portant maintien dans son emploi d’un officier recruté au titre de l’article L. 4132-10. du code de la défense. (Visa du contrôle financier n° 1456 du 1er avril 2014). Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 7 0 2 A – ARRÊTÉ Date du texte : 23/04/2014
conférant un grade d’officier de réserve au titre de l’article L. 4221-3. du code de la défense. Journal officiel. DEF M 1 4 5 0 6 8 0 A
– Néant
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