Bulletin officiel des armées (n°26/14)

  • Dernière mise à jour le 16 mai 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Néant

 Partie Nominative

 ARRÊTÉ
Date du texte : 09/04/2014

portant attribution de commandements.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 7 0 3 A

 Partie Temporaire

 Néant

Les textes ne sont pas disponibles actuellement sur le site du SGA.


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