Bulletin officiel des armées (n°21/14)

  • Dernière mise à jour le 25 avril 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 DÉCISION
Date du texte : 03/04/2014
N° 0-5207-2014 /DEF/EMM/ORG
portant dissolution de la formation « L’Adroit - équipage B ».
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 6 1 2 S BOEM 570-0.2.6

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 28/02/2014
N° 0-3551-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-23181-2012/DEF/DPMM/2/RA du 10 octobre 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 4 2 0 S
 DÉCISION
Date du texte : 28/02/2014
N° 0-3543-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-26890-2012/DEF/DPMM/2/RA du 27 novembre 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 4 1 9 S
 ADDITIF
Date du texte : 03/03/2014
N° 0-2586-2014 /DEF/CEMM
à la décision n° 0-23508-2013/DEF/CEMM du 20 décembre 2013 portant inscription au tableau de commandement des officiers de la marine pour l’année 2014.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 2 2 X
 DÉCISION
Date du texte : 18/03/2014
N° 0-4543-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-22364-2013/DEF/DPMM/2/RA du 22 novembre 2013 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots au 1er juillet et 1er août 2013.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 2 3 S
 DÉCISION
Date du texte : 25/03/2014
N° 0-4689-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-2585-2014/DEF/DPMM/2/RA du 13 février 2014 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2014.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 2 1 S
 DÉCISION
Date du texte : 25/03/2014
N° 0-4744-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-2413-2014/DEF/DPMM/2/RA du 11 février 2014 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots du 1er septembre au 1er novembre 2013.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 2 0 S

 Partie Temporaire

 ARRÊTÉ
Date du texte : 16/01/2014

fixant au titre de l’année 2014, le nombre de militaires de carrière pouvant être admis au bénéfice du congé du personnel navigant prévu au 1° de l’article L. 4139-7. du code de la défense.
Journal officiel. DEF P 1 4 5 0 5 5 7 A


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