Bulletin officiel des armées (n°34/09)

  • Dernière mise à jour le 11 septembre 2009.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Arrêté
Date du texte : 05/08/2009
modifiant l’arrêté du 5 janvier 1988 relatif au classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale de personnel non officier n’appartenant pas au personnel navigant.
Journal officiel. DEF P 0 9 5 1 9 8 7 A
 Instruction
Date du texte : 18/08/2009
N° 506532 /DEF/SGA/DCSID
relative aux infrastructures de tir. Généralités et procédures.
Journal officiel. DEF E 0 9 5 2 0 1 9 J BOEM 501.2.1.2
 Instruction
Date du texte : 17/07/2009
N° 80 /DPMM/2/RA
relative à l’avancement du personnel non officier de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 2 0 5 9 J BOEM 323.3.5.1
 Arrêté
Date du texte : 06/08/2009
portant abrogation de l’arrêté du 28 août 2002 relatif au recrutement au choix au grade d’enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 9 8 5 A

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Néant


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