Le 24 juillet 2009 aux environs de 11 heures, le (…)
Après 4 ans de bons et loyaux services pour former les (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 03/07/2009 N° 9880 /DEF/CAB relative à la conduite des enquêtes techniques menées par le bureau enquêtes accidents défense mer. Journal officiel. DEF D 0 9 5 1 7 2 2 J BOEM 123.3.2 et 460.2.5 – Instruction Date du texte : 07/07/2009 N° 0-24602-2009 /DEF/DPMM/3 relative à la réserve citoyenne de la marine nationale. Modalités de recrutement, d’agrément et de radiation. Administration. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 7 4 0 J BOEM 325.5 – Décision Date du texte : 08/07/2009 N° 0-29971-2009 /DEF/EMM/STN portant changement de position du patrouilleur de service public « Sterne ». Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 7 4 2 S BOEM 570-0.1 – Décision Date du texte : 08/07/2009 N° 0-35641-2009 /DEF/EMM/STN portant changement de position du sous-marin « Ouessant ». Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 7 4 3 S BOEM 570-0.1 – Directive Date du texte : 08/07/2009 N° 0-34391-2009 /DEF/EMM/PMS relative aux équipes de soutien opérationnel du groupe aérien embarqué. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 7 4 1 S BOEM 590.1.3 – Instruction Date du texte : 08/07/2009 N° 0-38589-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF modifiant l’instruction n° 537/DEF/DPMM/SICM/OFF du 13 novembre 2006 relative à l’admission à l’école navale de candidats étrangers. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 7 4 4 J – Décision Date du texte : 09/07/2009 N° 0-34603-2009 /DEF/EMM/ORJ modifiant la décision n° 417/DEF/EMM/PL/ORA du 20 juillet 2004 relative à l’organisation de l’école de l’aéronautique navale. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 7 4 5 S – Décision Date du texte : 10/07/2009 N° 0-33611-2009 /DEF/EMM/ORJ portant rattachement du champ de tir de Gâvres au commandement de la force maritime des fusiliers marins et des commandos. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 7 4 7 S BOEM 113.14 – Décision Date du texte : 10/07/2009 N° 0-37340-2009 /DEF/EMM/PMS relative aux unités de la marine ouvrant droit à l’indemnité pour services en campagne. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 7 4 8 S BOEM 523-0.1 et 530-3.2 – Instruction Date du texte : 10/07/2009 N° 0-25788-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux dispositions relatives aux contrats des élèves officiers de carrière de l’école navale et de l’école militaire de la flotte. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 7 4 6 J BOEM 321.2
– Décision Date du texte : 06/07/2009 N° 0-36656-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant liste nominative d’admissibilité aux épreuves de sélection professionnelle en 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 7 5 3 S – Décision Date du texte : 07/07/2009 N° 0-35280-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL portant admission à servir en qualité de volontaire officier aspirant dans la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 7 5 4 S – Décision Date du texte : 08/07/2009 N° 0-37557-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant inscription d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 7 5 5 S – Arrêté Date du texte : 10/07/2009 N° 0-30069-2009 portant attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent, à titre exceptionnel. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 7 5 7 A – Arrêté Date du texte : 10/07/2009 N° 0-30082-2009 portant attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent, à titre normal. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 7 5 8 A
– Néant
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