Bulletin officiel des armées (n°14/08)

  • Dernière mise à jour le 11 avril 2008.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 26/02/2008
N° 351 /DEF/EMM/ORJ
relative aux missions et à l’organisation du centre d’enseignement supérieur de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 4 5 4 J BOEM 775.1.2.2.2.4
 Circulaire
Date du texte : 06/03/2008
N° 1 /DEF/DPMM/1/E
relative à l’attribution des certificats, mentions et unités de valeur au personnel officier de carrière ou sous contrat de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 4 9 6 C BOEM 321.2
 Circulaire
Date du texte : 17/03/2008
N° 0-13419-2008 /DEF/EMM/LOGGEN
relative aux tableaux d’allocations particuliers en véhicules d’intervention en neutralisation et destruction d’explosifs.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 4 9 3 C BOEM 570-5.1
 Circulaire
Date du texte : 17/03/2008
N° 0-16894-2008 /DEF/DCCM/ADM/SDPS
relative à la prime journalière d’habillement pour le personnel non officier volontaire de la marine, les volontaires aspirants et les gendarmes maritimes adjoints.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 4 9 4 C BOEM 554-1.2.1
 Circulaire
Date du texte : 17/03/2008
N° 0-16897-2008 /DEF/DCCM/ADM/SDPS
relative à la prime journalière d’habillement pour le personnel non officier de la marine engagé ou de carrière.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 4 7 5 C BOEM 554-1.2.1
 Arrêté
Date du texte : 22/03/2007
établissant la liste des missions en mer incombant à l’État dans les zones maritimes de la Manche-mer du Nord, de l’Atlantique, de la Méditerranée, des Antilles, de Guyane, du sud de l’océan Indien et dans les eaux bordant les Terres australes et antarctiques françaises.
Journal officiel. PRM X 0 7 1 0 1 6 2 A BOEM 102-1.3.7

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Nominative

 Néant


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