Bulletin officiel des armées (n°12/08)

  • Dernière mise à jour le 28 mars 2008.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Liste
Date du texte : 14/02/2008
N° 2185 /DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D
modifiant la liste n° 2792/DEF/EMM/SH/MAR/D du 30 novembre 1999 des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman, et ayant acquis la qualité d’unité combattante, entre le 30 juillet 1987 à en cours.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 3 1 6 K
 Liste
Date du texte : 14/02/2008
N° 2186 /DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D
modifiant la liste n° 1882/DEF/EMM/SH/MAR/SAB du 22 août 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex-Yougolasvie et ayant acquis la qualité d’unité combattante, entre le 1er janvier 1992 et le 31 décembre 2005.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 3 1 5 K
 Instruction
Date du texte : 29/01/2008
N° 0-73389-2007 /DEF/EMM/CPM
modifiant l’instruction n° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 relative aux uniformes et tenues dans la marine.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 3 1 2 J
 Instruction
Date du texte : 08/02/2008
N° 0-4166-2008 /DEF/DPMM/1/E
modifiant l’instruction n° 196/DEF/DPMM/1/E du 26 mars 2003 relative à l’attribution du diplôme technique.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 3 7 8 J
 Arrêté
Date du texte : 21/02/2008
N° 0-5952-2008
modifiant l’arrêté n° 229 du 3 novembre 2005 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l’avancement du personnel non officier de la marine.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 3 8 0 A
 Instruction
Date du texte : 29/02/2008
N° 0-12174-2008 /DEF/EMM/PRH
modifiant l’instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 relative aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 3 8 1 J
 Décision
Date du texte : 03/03/2008
N° 0-15332-2008 /DEF/EMM/EMO
modifiant la décision n° 0-59862-2007/DEF/EMM/EMO du 4 octobre 2007 portant affectation du patrouilleur côtier de gendarmerie de 32 mètres « Jonquille » (P 721).
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 3 8 2 S

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Nominative

 Circulaire
Date du texte : 15/02/2008
N° 0-10936-2008 /DEF/DCCM/PERS/MIL
relative à l’organisation des épreuves écrites du concours semi-direct pour le recrutement d’officiers du corps technique et administratif de la marine en 2008.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 3 8 5 C
 Décision
Date du texte : 20/02/2008
N° 0-8970-2008 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution de l’échelon exceptionnel de major.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 3 8 7 S
 Décision
Date du texte : 20/02/2008
N° 0-4260-2008 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2008.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 3 8 6 S


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