Bulletin officiel des armées (n°50/15)

  • Dernière mise à jour le 17 novembre 2015.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION N° 8091/DEF/CAB/CM11 relative à la conduite des enquêtes techniques menées par le bureau enquêtes accidents défense mer.
 DÉCISION N° 0-19455-2015/DEF/EMM/MCO portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Dupleix » (condamnée, brise-lame à St-Mandrier).
 ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine.

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE N° 0-16904-2015/DEF/DPMM/DIR relative aux modalités d’attribution pour l’année 2016 du pécule modulable d’incitation au départ.

 Partie Technique

 Néant


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