Bulletin officiel des armées (n°48/15)

  • Dernière mise à jour le 2 novembre 2015.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.
 CIRCULAIRE N° 52/DEF/EMM/ORG relative aux procédures d’information des hautes autorités civiles et militaires à mettre en œuvre lors de la survenance d’événements graves ou importants.

 Partie Nominative

 Néant

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Technique

 Néant


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