Bulletin officiel des armées (n°18/15)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

– ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 29 avril 1998 fixant les emplois qui ne peuvent, dans les armées et la gendarmerie nationale, être tenus que par des officiers, sous-officiers et officiers mariniers masculins.

 Partie Nominative

– DÉCISION N° 0-6214-2015/DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-5092-2015/DEF/DPMM/2/RA du 16 février 2015 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots au 1er septembre, 1er octobre et 1er novembre 2014
– DÉCISION N° 0-6963-2015/DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-5785-2015/DEF/DPMM/2/RA du 20 février 2015 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2015.

 Partie Temporaire

– CIRCULAIRE N° 0-1932-2015/DEF/DPMM/FORM relative à l’admission dans les classes de l’enseignement secondaire du lycée naval pour l’année scolaire 2015-2016.

 Partie Technique

– Néant

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