Bulletin officiel des armées (n°03/15)

  • Dernière mise à jour le 24 janvier 2015.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Néant

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 20/11/2014
N° 0-15378-2014 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscription au tableau d’avancement et promotion de quartier-maître et matelot au 1er juillet 2014.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 3 6 8 S
 DÉCISION
Date du texte : 06/01/2015
N° 0-313-2015 /DEF/EMM/CMI/SEC
modifiant la décision n° 0-12346-2014/DEF/EMM/CMI/SEC du 10 septembre 2014 portant délégation de signature du chef d’état-major de la marine accordée à des officiers généraux, officiers supérieurs et fonctionnaires de catégorie A.
Journal officiel. DEF B 1 5 5 0 0 1 4 S

 Partie Temporaire

 Néant


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