Bulletin officiel des armées (n°07/12)

  • Dernière mise à jour le 11 février 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 CIRCULAIRE
Date du texte : 25/01/2012
N° 339 /DEF/DCSCA/SD_REJ/BEJ
relative à l’inscription dans le journal de bord des actes d’état civil dressés à la mer.
Journal officiel. DEF E 1 2 5 0 1 4 6 C BOEM 140.3.11 et 305.1.4
 DÉCISION
Date du texte : 22/12/2011
N° 0-32608-2011 /DEF/EMM/STN
portant abrogation de textes.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 4 3 3 S

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 16/01/2012
N° 0-713-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-28992-2011/DEF/DPMM/2/RA du 23 novembre 2011 portant admission aux épreuves de sélection professionnelle - session 2011.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 1 4 4 S
 ARRÊTÉ
Date du texte : 20/01/2012
N° 0-814-2012
portant nomination à un commandement (base
navale de Nouméa).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 1 3 1 A
 DÉCISION
Date du texte : 20/01/2012
N° 0-1030-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 1 3 3 S
 DÉCISION
Date du texte : 23/01/2012
N° 0-547-2012 /DEF/DPMM/1/E
modifiant la décision n° 0-16309-2011/DEF/DPMM/1/E du 31 mai 2011 portant attribution du diplôme technique.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 1 4 5 S

 Partie Temporaire

 Néant


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