Bulletin officiel des armées (n°02/15)

  • Dernière mise à jour le 19 janvier 2015.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 27/05/2013
N° 446690 /DEF/SGA/DRH-MD/ARD
relative à la reconversion des militaires.
Journal officiel. DEF P 1 3 5 2 5 2 0 J BOEM 300.4
 LISTE
Date du texte : 05/01/2015
N° 500007 /DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA
modifiant la liste n° 5567/DEF/SGA/DMPA/MAR/D du 17 avril 2012 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Afghanistan et ayant acquis la qualité d’unité combattante entre le 3 octobre 2001 et le 2 octobre 2011.
Journal officiel. DEF S 1 5 5 0 0 0 6 K

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 02/10/2014
N° 0-13153-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-22793-2013/DEF/DPMM/2/RA du 29 novembre 2013 portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 0 2 6 S
 DÉCISION
Date du texte : 27/10/2014
N° 0-13328-2014 /DEF/DPMM/SRM/EQUIP
modifiant la décision n° 0-9696-2014 /DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 23 juillet 2014 portant admission à l’école des mousses, promotion 2014-2015 (incorporation au centre d’instruction naval de Brest).
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 3 0 1 S
 ARRÊTÉ
Date du texte : 19/11/2014

fixant l’attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent, à titre normal.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 3 6 7 A
 DÉCISION
Date du texte : 27/11/2014
N° 0-17422-2014 /DEF/DPMM/3/RA
portant admission sur demande à l’honorariat du grade d’officiers et d’officiers mariniers de réserve.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 3 7 1 S
 DÉCISION
Date du texte : 09/12/2014
N° 0-19979-2014 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres maistranciers.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 2 3 8 5 S

 Partie Temporaire

 Néant


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