Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de (…)
Le bâtiment de Transport de Chalands de Débarquement (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– INSTRUCTION Date du texte : 03/03/2014 N° 20 /DEF/DPMM/3/C relative à l’organisation et à la conduite des périodes militaires d’initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 2 4 J BOEM 104.3 – CIRCULAIRE Date du texte : 07/04/2014 N° 0-4678-2014 /DEF/DPMM/1/E relative à la validation des compétences acquises. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 6 1 0 C BOEM 326.1.3.3 et 775.1.1.1
– DÉCISION Date du texte : 24/01/2014 N° 0-1265-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-6092-2012/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2012 portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2012. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 9 9 S – DÉCISION Date du texte : 27/02/2014 N° 0-3441-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-22793-2013/DEF/DPMM/2/RA du 29 novembre 2013 portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 4 2 4 S – DÉCISION Date du texte : 27/02/2014 N° 0-3439-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-12723-2013/DEF/DPMM/2/RA du 14 juin 2013 portant promotions d’officiers mariniers au titre du choix. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 4 2 6 S – DÉCISION Date du texte : 28/02/2014 N° 0-3561-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-19653-2013/DEF/DPMM/2/RA du 30 septembre 2013 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 4 2 3 S – DÉCISION Date du texte : 28/02/2014 N° 0-3474-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-11425-2012/DEF/DPMM/2/RA du 15 mai 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 4 1 8 S – DÉCISION Date du texte : 28/02/2014 N° 0-3460-2014 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-18762-2012/DEF/DPMM/2/RA du 27 juillet 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 4 2 2 S – DÉCISION Date du texte : 28/02/2014 N° 0-3151-2014 /DEF/DPMM/1/E portant attribution du diplôme technique. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 2 9 S – ARRÊTÉ Date du texte : 13/03/2014
portant attribution d’un commandement (base navale de Dégrad-des-Cannes). Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 3 1 A – ARRÊTÉ Date du texte : 13/03/2014
portant maintien en situation d’affectation temporaire. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 3 2 A – DÉCISION Date du texte : 19/03/2014 N° 0-4169-2014 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admissibilité au concours d’admission sur titres en deuxième année de l’école navale en 2014. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 3 3 S – DÉCISION Date du texte : 24/03/2014 N° 0-4327-2014 /DEF/DPMM/3/RA portant nominations et promotions de quartiers-maîtres et matelots de réserve. Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 5 3 4 S
– ARRÊTÉ Date du texte : 16/01/2014
fixant le nombre de congés pour convenances personnelles, non rémunérés, susceptibles d’être attribués aux militaires en 2014. Journal officiel. DEF P 1 4 5 0 5 5 4 A – DÉCISION Date du texte : 17/01/2014 N° 230048 /DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/SD-FM/FM2 fixant le nombre d’officiers de carrière susceptibles de se trouver en situation de disponibilité en 2014. Journal officiel. DEF P 1 4 5 0 5 5 5 S – ARRÊTÉ Date du texte : 20/02/2014
fixant pour l’année 2014 le contingent des pécules prévu par l’article L. 4139-8. du code de la défense pour les officiers de carrière. Journal officiel. DEF P 1 4 5 0 5 5 3 A
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