Bulletin officiel des armées (n°09/11)

  • Dernière mise à jour le 4 mars 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 24/12/2010
N° 312259 /DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/RSSF/5
relative aux attributions et aux modalités de désignation du chargé de prévention des risques professionnels en matière de santé et de sécurité au travail dans les organismes relevant du ministère de la défense.
Journal officiel. DEF P 1 1 5 9 2 1 5 J BOEM 126.1
 Décision
Date du texte : 19/01/2011
N° 0-105-2011 /DEF/EMM/STN
portant changement de position de l’engin de débarquement d’infanterie et de chars « Sabre » (en « réserve »).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 1 5 5 S BOEM 570-0.2.6
 Décision
Date du texte : 02/02/2011
N° 0-4284-2011 /DEF/EMM/ROJ
portant dissolution de la base d’aéronautique navale de Nîmes-Garons.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 1 5 6 S BOEM 113.5

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 19/01/2011
N° 166 /DEF/EMA/SC-SOUT/CPCS
portant désignation des commandants de base de défense 2011.
Journal officiel. DEF E 1 1 5 0 1 4 3 S
 Décision
Date du texte : 21/01/2011
N° 194 /DEF/EMA/SC-SOUT/CPCS
portant désignation des chefs de groupement de soutien de base de défense 2011.
Journal officiel. DEF E 1 1 5 0 1 4 2 S
 Décision
Date du texte : 19/01/2011
N° 0-2548-2011 /DEF/DPMM/3/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions d’officiers mariniers et de quartiers-maîtres de réserve au 1er décembre 2010.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 1 5 8 S
 Décision
Date du texte : 25/01/2011
N° 0-58223-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers. Inscription au tableau d’avancement et promotion de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 7300 et n° 7301 du 16 décembre 2010).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 1 5 9 S
 Décision
Date du texte : 28/01/2011
N° 0-2958-2011 /DEF/DPMM/2/SG
portant inscription d’officiers mariniers supérieurs à un commandement.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 1 6 2 S
 Décision
Date du texte : 09/02/2011
N° 0-5141-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 3380 du 30 juin 2010).
Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 2 2 3 S

 Partie Temporaire

 Néant


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