Bulletin officiel des armées (n°16/14)

  • Dernière mise à jour le 4 avril 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 ARRÊTÉ
Date du texte : 01/03/2013

de prescription du plan de prévention des risques technologiques de la pyrotechnie principale de Toulon, sur parties des territoires des communes de Toulon, Ollioules et La Seyne-sur-Mer (Var).
Journal officiel. DEF S 1 3 5 2 4 7 2 A BOEM 503.1.5
 DÉCISION
Date du texte : 04/03/2014
N° 0-2651-2014 /DEF/EMM/ORG
portant radiation de textes insérés au « Bulletin officiel des armées ».
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 3 7 3 S
 INSTRUCTION
Date du texte : 05/03/2014
N° 0-2653-2014 /DEF/DPMM/PRH
relative aux normes médicales d’aptitude d’admission et révisionnelles aux emplois du personnel navigant de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 4 1 5 J BOEM 590.2.4 et 620-4.1.6.2

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 31/01/2014
N° 0-1680-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-27274-2010/DEF/DPMM/2/RA du 8 juin 2010 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 9 6 S

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 06/03/2014
N° 0-1937-2014 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au recrutement au choix d’officiers spécialisés de la marine en 2015.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 4 3 0 C


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